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Marques déposées par MONNOT Pierre Louis Joseph
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LA BASILIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASILIQUE
MONNOT Pierre Louis Joseph
PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile

Numéro de dépôt :
95601373
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque LA BASILIQUE

Déposée le 15 décembre 1995 par MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASILIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont MONNOT Pierre Louis Joseph, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados), 27 Avenue Ste Thérèse - France et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados), 27, Avenue Sainte Thérèse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PAWLAK Andrée - France.

La marque LA BASILIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASILIQUE est expirée depuis le 15 décembre 2005.

MONNOT Pierre Louis Joseph a également déposé les autres marques suivantes : MASSABIELLE , PLUIE DE ROSES , ACSENSSA , ASCENSION , LISIEUX , 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX , LISIEUX


MONNOT Pierre Louis Joseph - demeurant à LISIEUX (Calvados), 27 Avenue Ste Thérèse - France

PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile - demeurant à LISIEUX (Calvados), 27, Avenue Sainte Thérèse - France


Madame PAWLAK Andrée - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Boissons alcooliques, spiritueux, vins, cidres, hydromel, calvados, pommeau, poiré Café, thé, cacao, succédané de café, patisserie fraîche, gateaux secs, confiserie diverse; glaces comestibles, miel; Produits textiles, à savoir: nappes non en papier, napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier) serviettes de table (en matière textile); draps, taies d'oreillers, essuie mains en matière textile, gants de toilette, linge à bains (à l'exception de l'habillement) serviettes de toilette (en matière textile) mouchoirs de poche (en matière textile) chiffons, essuie-verres (tous les produits désignés ci-dessus étant uniquement en matière textile) lingerie en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.